DPE : Diagnostic de performance énergétique

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Diagnostic de performance énergétique

Le 20/6/2013

Obligatoire à la vente depuis novembre 2006 et à la location depuis juillet 2007, le diagnostic de performance énergétique (DPE) permet lors de l'achat ou de la location d'un bien immobilier d'avoir une information, d'une...

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Date: 2017-05-17 11:58:30
Site : http://www.toutsurlisolation.com

Thèmes liés : refaire l'electricite d'une maison combien ca coute / refaire l'electricite d'une maison soi meme / refaire l'electricite d'une maison ancienne / refaire l'electricite d'une maison / refaire l electricite d une maison

CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...

Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page

Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.

Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...

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Date: 2014-11-06 02:39:10
Site : http://www.maisonsweb.com

Thèmes liés : refaire l'electricite d'une maison au quebec / refaire l'electricite d'une maison ancienne / refaire l'electricite d'une maison / refaire l electricite d une maison / credit d'impot travaux maison neuve

Précisions sur les conditions d'application du taux réduit ...

CHAPITRE DEUX : OP�?RATIONS CONCERN�?ES

SECTION 1 : TRAVAUX CONCERNES

46. Il est rappelé que le taux réduit s'applique aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien, à l'exclusion des travaux de construction ou de reconstruction.

L'instruction 3 C-5-99 (n°s 38 à 47) a d'ores et déjà indiqué les conséquences qu'il convenait de tirer du champ...

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Date: 2009-08-06 09:10:55
Site : http://www.juri-logement.org

Thèmes liés : travaux d'electricite et assurance / l'electricite d'installation / travaux d'electricite prix / travaux d'electricite de batiment / cours electricite d'installation

ARCHITECTE : GUIDE DES RELATIONS CONTRACTUELLES ...

 GUIDE DES RELATIONS CONTRACTUELLES

A L'ATTENTION DU MAITRE D'OUVRAGE

                                                                            (source Ordre des Architectes) 

LES ENGAGEMENTS DE L'ARCHITECTE

Ce document a pour but de vous présenter le déroulement de la mission nécessaire à la réalisation de votre...

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Site : http://www.a2f-architecture.com

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / maison travaux permis construire / ma maison travaux d agrandissement

La Rénovation de maisons résidentielles au Québec.

Subventions rénovation maison

Que vous apportiez des rénovations modestes dans une ou deux chambres, ou que vous vous rénovez toute la maison, le processus de rénovation peut être agréable si vous prenez le temps de planifier votre projet avec attention. Les propriétaires du Québec peuvent s'assurer d'une rénovation réussie s'ils suivent ces neuf étapes.

1. Faites vos devoirs, ce qui...

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Date: 2017-02-01 02:37:35
Site : http://www.la-renovation.com

Thèmes liés : devis travaux renovation salle de bain / estimer les travaux de renovation d'une maison / subvention travaux renovation maison / devis travaux renovation maison / financement travaux renovation maison

DGCCRF - Le contrat de construction de maison individuelle ...

Informations générales

désignation du terrain et mention du titre de propriété ;

indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;

justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;

référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.

désignation du terrain...

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Date: 2017-05-17 10:24:50
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / proces verbal reception travaux maison / refus reception travaux maison individuelle

Le point sur l'autoconstruction en bois

Accueil > Construire > Réglementation > L'autoconstruction

L'autoconstruction, oui mais...

L'autoconstruction connaît en ce moment un succès certain. D'autant plus évidente lors d'un projet de maison bois, cette démarche séduisante exige néanmoins de l'expérience et surtout une conscience aiguisée des responsabilités qu'elle sous-entend.

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Les raisons d'un...

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Site : http://www.bois.com

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / montage d'une terrasse en bois sur parpaing / construction d'une terrasse en bois composite / travaux maison terrasse bois / construction d une terrasse en bois

Reductions d'impots : la résidence principale - L'Express ...

Les crédits d'impôts accordés pour l'achat de sa résidence principale ou des travaux se sont, en nombre, considérablement amenuisés, en subsiste toutefois quelques uns.

Getty Images/iStockphoto

Les crédits d'impôts accordés pour l'achat de sa résidence principale ou des travaux se sont, en nombre, considérablement amenuisés, en subsiste toutefois quelques uns.

L'achat de la résidence...

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Site : http://votreargent.lexpress.fr

Thèmes liés : reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / credit impots travaux maison 2014 / credit impots travaux maison principale / credit impot travaux maison 2013

Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS

Les impôts au luxembourg

1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE

Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.

Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...

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Site : http://www.guidedesimpots.lu

Thèmes liés : travaux d'electricite deductibles des impots / reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

Accueil : Constructeur de maison individuelle, d'extension ...

Nous avons plus de 30 ans d'expériences.

Votre projet n'a pas de secret pour nous !

A Propos :

Constructeur de Maisons Individuelles, nous vous proposons également l'exécution de travaux d'Extensions et de Rénovations.

Historique

Famille JOURDAIN, Famille de Constructeur.

Issu d'une entreprise parentale dans le Bâtiment de bonne notoriété dans le département, de génération en génération, depuis plus de 30 ans en tant que maîtrise d'oeuvre en Bâtiment, nous avons...

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Site : http://www.constructions-camille-jourdain.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'extension d'une maison / travaux d extension de maison / travaux de construction d une maison individuelle / travaux de renovation d une maison

INDICES-INDEX – COMMENT ACTUALISER OU REVISER LES PRIX D ...

On a une évolution égale à :

P1 = 0,38 x 1 + 0,34 x 1,15 + 0,28 x 0,96.

Soit une structure de P1 = 0,38 S + 0,39 A + 0,27 D

Conclusion : la structure de P1 n'est plus la même que celle de P0 et de ce fait, la formule de

variation initiale pour le marché en cours, n'est plus applicable puisque la structure de l'index ne

correspond plus à la structure de ses coûts.

Ce motif conduit certains...

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Site : http://www.lemoniteur.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / calculer les travaux d'une maison / travaux construction maison individuelle

Construction de maisons 59, 62, rénovation, extensions de ...

 

Assurances / Garanties :

Toutes nos réalisations bénéficient d'une assurance garantie adaptée à votre projet : Assurance décennale, Garantie de parfait achèvement (Convention de cautionnement garantissant la livraison au prix convenu), , Assurance dommages-ouvrage(SMABTP)...

 

BATI CONCEPT : Constructeur de maisons individuelles dans le Nord...

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Date: 2017-05-17 13:46:41
Site : http://www.bati-concept.com

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de renovation d une maison / travaux construction maison individuelle

Chronologie détaillée des événements qui ont marqué l ...

Site dédié à la catastrophe de Malpasset

Chronologie détaillée des événements qui ont marqué l'histoire du barrage de Malpasset (de 1865 à 1971)

 

1865

Un ingénieur du service hydraulique, Hoslin, assisté de Collet, présente aux élus un projet de barrage sur le Reyran d'une hauteur de 25 mètres. Le projet n'aura pas de suite faute d'argent.

 

1934

Honoré Victor, ancien géomètre...

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Date: 2017-05-17 11:39:53
Site : http://frejus59.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / travaux de finition d'une maison / chronologie des travaux d'une maison / travaux d une maison / proces verbal reception travaux maison

IF- Taxe foncière sur les propriétés bâties – Durée et ...

III. Conditions d'obtention de l'exonération et sanctions

210

Le I de l' article 1406 du CGI subordonne le bénéfice de l'exonération de la taxe foncière à la souscription d'une déclaration.

En effet, seules les constructions nouvelles ainsi que les changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties (et non bâties) portés par les propriétaires à la connaissance de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / declaration travaux maison individuelle / travaux construction maison individuelle

Comprendre la RT 2012 - Plan Bâtiment Durable

Gymnases et salles de sports, y compris vestiaires

Établissements de santé

Établissements d'hébergement pour personnes âgées et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Aérogares

Tribunaux, palais de justice

Elle ne s'applique donc pas aux :

Constructions provisoires prévues pour une durée d'utilisation de moins de deux ans.

Bâtiments et parties de bâtiments...

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Date: 2017-05-17 11:55:17
Site : http://www.planbatimentdurable.fr

Thèmes liés : travaux d'electricite de batiment / cours d electricite de batiment / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / l'electricite d'installation / travaux de construction d une maison individuelle

| Maisons Phénix

Les étapes de votre projet

Les étapes de votre projet

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La réalisation de votre maison Phénix étape par étape

Vous avez décidé de faire construire votre maison. Maisons Phénix vous accompagne, étape par étape, dans sa réalisation, jusqu'à votre satisfaction totale. C'est un projet ambitieux qui mérite toutes les garanties de réussite.

Étape 1 : réflexion

La...

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Site : http://www.maisons-phenix.com

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / travaux maison phenix / maison travaux permis construire / ma maison travaux d agrandissement / travaux d une maison

Achèvement des travaux et certificat de conformité

Achèvement des travaux et certificat de conformité

dimanche 10 juin 2012 03:50:35

Mon notaire me demande un certificat de conformité pour un maison qui a une déclaration d'achevement datée du 21.01.2006.

Le maire de la commune me refuse aujourd'hui (juin 2012) la délivrance du certificat de conformité car :

- un angle de la maison est situé à moins de 4 mètres de la limite...

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Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / achevement travaux maison / declaration fin de travaux maison

Achèvement des travaux et certificat de conformité

Achèvement des travaux et certificat de conformité

dimanche 10 juin 2012 03:50:35

Mon notaire me demande un certificat de conformité pour un maison qui a une déclaration d'achevement datée du 21.01.2006.

Le maire de la commune me refuse aujourd'hui (juin 2012) la délivrance du certificat de conformité car :

- un angle de la maison est situé à moins de 4 mètres de la limite...

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Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / achevement travaux maison / declaration fin de travaux maison

Achèvement des travaux et certificat de conformité

Achèvement des travaux et certificat de conformité

dimanche 10 juin 2012 03:50:35

Mon notaire me demande un certificat de conformité pour un maison qui a une déclaration d'achevement datée du 21.01.2006.

Le maire de la commune me refuse aujourd'hui (juin 2012) la délivrance du certificat de conformité car :

- un angle de la maison est situé à moins de 4 mètres de la limite...

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Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / achevement travaux maison / declaration fin de travaux maison

Taux de TVA applicables sur les travaux réalisés dans les ...

Taux de TVA applicables sur les travaux réalisés dans les logements en 2014

Fiche mise à jour le 15 mars 2014

Depuis le 1er janvier 2014, les taux de la TVA sont modifiés comme suit : le taux normal est fixé à 20 % et le taux réduit de 7 % est porté à 10 %.

Dans ce cadre, les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des locaux d'habitation...

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Date: 2017-05-17 10:39:12
Site : http://www.fiscalonline.com

Thèmes liés : l'electricite d'installation / travaux d installation electrique / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / installation de production d electricite / tva sur travaux maison en 2014

Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics

Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics

LA SÉCURITÉ, LA SANTÉ ET LE MANAGEMENT

LES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE BÂTIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS

James L. Weeks

Les travailleurs de cette branche d’activité — qui englobe le bâtiment et les travaux publics de même que le génie civil et que l’on désigne parfois sous l’appellation d’industrie de la construction —...

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Date: 2009-10-22 21:15:22
Site : http://www.ilocis.org

Thèmes liés : l'electricite d'installation / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux d'electricite de batiment

Syndic Libre ASL Associations Syndicales Libres Co ...

DE L'ASSOCIATION SYNDICALE

GENERALITES

Ce document est basé sur le texte du titre II du "Cahier des Charges et Statuts de l'Association Syndicale NOM ASL" enregistré le JJ MM AAAA en l'étude de NOTAIRE.

ARTICLE 1 - OBJET DU CAHIER DES CHARGES

Le présent cahier des charges fixe les servitudes réciproques et perpétuelles établies au profit et à la charge des occupants de l'ensemble...

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Site : http://syndic-libre.com

Thèmes liés : l'electricite d'installation / travaux d electricite charge proprietaire / construction d'une terrasse en limite de propriete / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle

Déclaration préalable - Ville de Sainte-Maxime

Annuaire des associations

Déclaration préalable

Déclaration préalable de constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions ; Demande de Permis d'aménager comprenant ou non des constructions et / ou des démolitions ; Demande de Permis de construire comprenant ou non des démolitions ; Déclaration d'ouverture de chantier ; Demande de permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes comprenant ou non...

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Site : http://www.ville-sainte-maxime.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / maison travaux permis construire / travaux d une maison

Contrat de construction - Constructeur de maison ...

  Bon à savoir

1. Le contrat

Qu'il vous fournisse ou pas le plan de la maison, le constructeur de maison individuelle doit vous remettre et vous faire signer un contrat respectant les dispositions du code de la construction : articles L.231 et R.231 s'il vous fournit un plan, ou L.232 et R.232 si vous le faites dessiner de votre côté.

Bon à savoir. Dans un contrat sans fourniture de plan,...

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Date: 2013-04-11 16:27:22
Site : http://www.maison-conseil.com

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / proces verbal reception travaux maison / refus reception travaux maison individuelle

Vente en état futur d'achèvement — Wikipédia

Vente en état futur d'achèvement

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

La mise en forme de cet article est à améliorer

 (octobre 2015)

.

La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier ». Découvrez comment faire .

La typographie , les liens internes ou externes , les conventions de style , la présentation des sources ,  etc....

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Date: 2017-05-17 07:21:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / reception maison travaux non finis / travaux construction maison individuelle

Maisons-Laffitte — Wikipédia

Les origines[ modifier | modifier le code ]

« En décembre 2001, les fouilles archéologiques menées dans le quartier de l'Entrée de Maisons, à l'emplacement de la nouvelle Résidence Hôtelière, ont permis de mettre au jour des débris de poteries gallo-romaines datant des IIe et IIIe  siècles : cette découverte atteste pour la première fois des origines gallo-romaines de...

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Date: 2017-05-17 06:10:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ma maison travaux d agrandissement de la fosse / achevement des travaux de construction d une maison / ma maison travaux d agrandissement / travaux d une maison / travaux maisons laffitte

Bâtissez votre maison sur le roc - Mt 7(24-27)

Yves I-Bing Cheng, M.D., M.A.

www.entretienschretiens.com

 

 

Dans la leçon précédente, nous avons étudié le passage en Matthieu 7.21-23 où Jésus nous met en garde contre une profession de foi qui ne serait que verbale. Ceux qui professent le connaître doivent aussi le montrer par des gestes. Il est le Seigneur et nous sommes ses serviteurs. �? cet égard, Jésus nous...

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Date: 2011-11-17 17:53:03
Site : http://www.entretienschretiens.com

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison / travaux dans une maison qui ne m'appartient pas / travaux maison sable

CCMI - Le Contrat de Construction de Maison Individuelle

Contrat de Construction de Maison Individuelle.

 

Elle est activée dans 3 cas :

si le constructeur fait l'objet d'une sauvegarde de justice

s'il ne finit pas les travaux dans le délai convenu

si les travaux de levée de réserve ne sont pas effectués par celui-ci.

Le constructeur doit obtenir le cautionnement d'un établissement bancaire ou d'un assureur. Cette clause assure au maitre d'ouvrage l'achèvement des travaux et la réparation des malfaçons, dans les délais et prix convenus. Cette garantie coure de l'ouverture du chantier à...

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Site : https://www.constructeurs-maisons.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / travaux construction maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / fin de travaux maison individuelle

Le suivi de la construction d'une maison

oLes litiges

Le piquetage

Le piquetage consiste à matérialiser par des piquets les limites du terrain. C'est le géomètre qui en sera chargé. Légalement, il n'a pas de valeur vis-à-vis des voisins : pour faire foi, il faut dans ce cas faire un bornage contradictoire avec les voisins à confirmer par accord écrit mutuel, sinon par décision de justice.

Accessoirement, le piquetage...

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Site : http://guide-construction.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / pose d'une terrasse en bois sur dalle beton / installation electrique d'une maison en etage / installation electrique d une maison / l'electricite d'installation

Faire construire sa maison : quand visiter le chantier ...

Faire construire sa maison : quand visiter le chantier ?

Faire construire sa maison : quand visiter le chantier ?

Faire construire sa maison : quand visiter le chantier ?

3 (60%) 1 vote

Les visites du chantier avant et lors de réception des travaux sont des étapes cruciales de la construction d'une maison individuelle . Cependant, il faut respecter les règles qui s'y rapportent et se préparer...

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Site : http://www.bienchoisir.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / faire des travaux maison / achevement des travaux de construction d une maison / refus reception travaux maison individuelle

Résultat - Piettre Consultants

329

DIRECTEUR DEVELOPPEMENT EN REGION (H/F)

 Il s'agit d'une création de poste, poste basé à Paris. La fonction sera de structurer, animer le développement des activités immobilières en régions. Il s'agit d'un positionnement fonctionnel, non hiérarchique, il conseille, aide, partage, fait partager, informe. Il est orienté efficacité, simplicité, business, avec une vision...

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Site : http://www.piettre-consultant.com

Thèmes liés : maison avec gros travaux ile de france / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / estimer les travaux de renovation d'une maison

Travaux-désordres-malfaçons : les garanties

Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net

La garantie de parfait achèvement

La garantie de parfait achèvement couvre l'ensemble des défauts, vices apparents ou malfaçons que vous avez notés sur le procès-verbal établi lors de la réception des travaux , quelles que soient leur nature et leur importance.

Elle couvre également les désordres de même ordre qui sont...

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Date: 2017-05-16 12:52:23
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : proces verbal reception travaux maison / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / refus reception travaux maison individuelle

Régie Foncière Riegert

13852 Aix en provence CEDEX 3

Hébergement :

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Tel : +33 9 72 10 10 07

 

Les contenus publiés sur ce site sont la propriété exclusive de RIEGERT.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 3351 et suivants du Code de la...

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Site : http://www.riegert.fr

Thèmes liés : l'electricite d'installation / travaux d installation electrique / travaux d'electricite de batiment / estimer les travaux de renovation d'une maison / travaux d'electricite a la charge du locataire

Maîtrise d'ouvrage — Wikipédia

Origine historique[ modifier | modifier le code ]

Cette notion, comme celle de maître d'oeuvre (abrégé en MOE), vient à l'origine du domaine de la construction. Elle s'est progressivement appliquée à d'autres domaines comme les partenariats industriels, les projets de système d'information, etc.

Dans le contexte du bâtiment, un ouvrage est une réalisation, un travail effectué, pris du...

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Date: 2017-05-13 07:05:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison / reception travaux maison

Maîtrise d'ouvrage — Wikipédia

Origine historique[ modifier | modifier le code ]

Cette notion, comme celle de maître d'oeuvre (abrégé en MOE), vient à l'origine du domaine de la construction. Elle s'est progressivement appliquée à d'autres domaines comme les partenariats industriels, les projets de système d'information, etc.

Dans le contexte du bâtiment, un ouvrage est une réalisation, un travail effectué, pris du...

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Date: 2017-05-13 07:05:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison / reception travaux maison

Réceptionner votre maison neuve, conseils et informations

Contact

Réceptionner votre maison neuve, conseils et informations

Réceptionner votre maison neuve est la phase finale d'un projet de construction. Il s'agit pour le propriétaire de recevoir la clé de sa nouvelle habitation. Si certains clients trouvent que c'est le moment tant attendu, d'autres restent perplexes et même stressent à l'idée de rencontrer d'éventuelles malfaçons. Pour...

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Date: 2017-05-11 13:41:09
Site : https://www.rt-2012.com

Thèmes liés : prix travaux maison neuve / reception travaux maison neuve / travaux maison neuve / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

Réponses aux questions de Documentissime

Bonjour Marie depuis 2ans avec un algérien,il a obtenu sa carte de résidence de 10ans et ma quitté 1mois après son obtention. Il m'a quitté alors que j'était enceinte(en soit mariage gris).mon enfant est née,il a été violent pendant notre vie commune une plainte est déposée seulement ce jour.aura t'il droit à conserver son titre de séjour et pourra t il eventuellement avoir un droit...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Thèmes liés : l'electricite d'installation / refaire l'electricite d'une maison soi meme / refaire l'electricite d'une maison ancienne / refaire l'electricite d'une maison / refaire l electricite d une maison

Isolation phonique — Wikipédia

Matériaux isolants phoniques[ modifier | modifier le code ]

De nombreux facteurs interviennent dans la diffusion du son et des bruits (type de bruit, incidence, nature des matériaux et isolation,  etc. ). Des interactions avec l' isolation thermique doivent aussi être prises en compte.

En général, plus un matériau est dense, plus il est isolant acoustique ( loi de masse ). Des effets de...

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Date: 2017-05-17 10:23:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : travaux maison isolation phonique et thermique / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / travaux maison isolant phonique / achevement des travaux de construction d une maison

Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia

Taxe sur la valeur ajoutée en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

.

Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez des points à vérifier . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en...

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Date: 2017-05-17 08:53:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : entreprise d'electricite batiment en ile de france / entreprise d'electricite generale ile de france / entreprise de production d'electricite en france / liste des entreprises d'electricite en france / grande entreprise d'electricite en france

Réception, Formulaire | Travaux.com

Sujet: Formulaire de réception

bonjour Etant à la recherche d'un formulaire de reception de chantier pour la construction de ma maison,serait-il possible de m'envoyer par mail votre document merci mr lebrun.  [...] Bonjour, Je suis aussi à la recherche d'un formulaire de recpetion d'un batiment,pourriez vous m'indiquer ou il est ossible d'en trouver un car je cherche sur le net sans rien...

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Site : http://conseils.travaux.com

Thèmes liés : proces verbal reception travaux maison / reception travaux maison neuve / reception maison travaux non finis / reception fin travaux maison / reception travaux maison

Desjardins : Angers.fr

Desjardins

Faire du site de l'ancienne caserne Desjardins un parc habité

Les militaires ont laissé la place libre. L'ancienne caserne Desjardins est en passe de devenir un parc habité, largement ouvert sur le quartier et

« le plus visible possible des alentours ». C'est l'architecte-urbaniste Iga Dolowy qui a été chargée de créer, dans cet espace de six hectares à proximité de l'avenue...

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Site : http://www.angers.fr

Thèmes liés : construction d une terrasse / construction d un toit terrasse / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

Palenque — Wikipédia

Classique récent[ modifier | modifier le code ]

Relief en stuc de K'inich Janaab' Pakal

B'akaal entama le Classique récent en proie au désordre provoqué par les défaites contre Calakmul. En 611, cette dernière remporta une seconde victoire sous le règne de Ajen Ohl Mat, fils de Yol Ik'nal. À cette occasion, l'ajaw de Calakmul entra personnellement dans Palenque, renforçant ainsi le sens...

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Date: 2017-05-17 04:17:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / ma maison travaux d agrandissement / travaux d une maison / realisation d'une terrasse couverte

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des ...

Comparer les versions sélectionnées

2015-05-21T19:08:50.000+02:00

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location

I. Délai de mise en location

1

Le logement doit être donné en location dans certains délais qui dépendent de la nature du logement ou du...

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Thèmes liés : reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / reduction impot travaux maison principale / reduction impots travaux maison / achevement des travaux de construction d une maison individuelle

Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A) - entreprendre.ma

La TVA est une taxe que seul le consommateur supporte en définitive. Cet impôt indirect est incorporé dans le prix du produit acheté. Donc qu'on soit riche ou pauvre, on paie la même taxe. C'est un impôt aveugle et injuste car il n'est pas lié aux possibilités économiques du contribuable.

La TVA a été promulguée par la loi 30/85 du 20/12/85 publiée au B.O N° 3.818 du 1/1/86 en...

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Thèmes liés : l'electricite d'installation / travaux d'electricite prix / travaux d'electricite de batiment / travaux d'electricite et assurance / achevement des travaux de construction d une maison

10 Downing Street — Wikipédia

Quand le comte Bothmar meurt, la possession de la maison revient à la Couronne. George II saisi cette occasion pour l'offrir à sir Robert Walpole comme un cadeau en remerciement de services rendus à la nation. Par hasard, le roi avait obtenu aussi les baux sur les écuries et deux propriétés sur Downing Street, dont le numéro dix, et ajoute ceux-ci à son offre.

Walpole ne veut pas accepter...

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Date: 2017-05-13 18:24:24
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L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)

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L'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)

Impôt Général sur le Revenu s'applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés.

Champ d'application

I. Revenus et profits imposables :

Les catégories de revenus et profits concernés sont :

1. les revenus professionnels...

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Thèmes liés : travaux d'electricite et assurance / reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / travaux d'electricite deductibles des impots / entreprise d'electricite batiment

Principes de la RT 2012, reglementation thermique 2012

Quels sont les principes de la Réglementation Thermique 2012 ?

Le 29/1/2013

Afin de répondre aux objectifs d'économie d'énergie et de préservation de l'Environnement issus du Grenelle de l'Environnement, tout bâtiment neuf ou partie nouvelle de bâtiment existant doit répondre aux exigences du label RT 2012 basé sur la basse consommation d'énergie (BBC RT 2012) : énergétiquement...

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Date: 2017-05-17 13:11:51
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Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / attestation de fin de travaux maison individuelle / declaration travaux maison individuelle

Dossier spécial portes d'entrée - Maison & Travaux

Dossier spécial portes d'entrée

28 avril 2011 Sylvie Bendavid, assistée de Franck Talbourdet

Accueillante, esthétique, isolante et sûre... Ce sont les principaux critères qui, aujourd'hui, motivent le choix d'une porte d'entrée. Quatre bonnes raisons de changer pour le modèle performant qui s'accordera à votre maison !Par Jean-Pierre Decroix (avril-mail 2011)

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En 2010, il s'est...

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la chronologie des travaux - guedelon.fr

Un résumé de ces 19 premières années de construction...

1997 : le chantier démarre

En 1997, le chantier démarre et n'est pas encore ouvert au public. La première équipe, d'une petite dizaine d'oeuvriers, commence les travaux :

préparation du terrain pour accueillir le futur château (débroussaillage, ameublissement, nettoyage...) 

construction des premiers ateliers et de la grange...

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