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Nouvelle adhésion | La Maison des Artistes
LA MAISON DES ARTISTES dit :
Réponse à Sylvain Gélinotte,
Bonjour et nous vous présentons nos sincères excuses pour le retard conséquent avec lequel nous vous répondons,
Nous avons rencontré quelques difficultés qui ont hélas augmenté sensiblement les délais de traitements habituels, nous sommes vraiment désolés pour les désagréments que cela a engendré, nous espérons...
Thèmes liés : travaux d une maison / vente maison avec travaux non declares
Les commissions | La Maison des Artistes
Renseignez-vous sur le statut auto-entrepreneur à ce sujet, bonne journée.
# 5 mars 2014 at 2014-03-05T11:54:05+00:000000000531201403
Christelle dit :
Bonjour,
J'envisage de vendre mes dessins sous forme de marques pages et cartes. Poutiez vous m'indiquer qu'elles font les formalités à tremplin pourbpouvoir rester dans la légalité? Entre autres ou se déclarer et comment.
Merci
# 3 mars...
Thèmes liés : vente maison avec travaux non declares / travaux d une maison
Baisse du taux de TVA à 5,5% sur la vente d’œuvres d’art ...
Baisse du taux de TVA à 5,5% sur la vente d'oeuvres d'art par leur auteur
19 janvier 2015 22 commentaires
Le décret d'application fixant la TVA à 5,5% sur la vente d'oeuvres d'art par l'auteur ou ses ayants droits ainsi qu'à l'importation d'oeuvres d'art, d'objets de collection et d'antiquité, est en vigueur depuis le 1er janvier 2015.
Consulter l'ensemble des taux applicables aux oeuvres...
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