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3 articles sélectionnés
Universimmo.com - Éclairage pour construire en limite de ...
Posté - 13 mai 2009 : 21:25:51
Préambule : j'ai constaté récemment que plusieurs de mes éclairages étaient repris sur le web. Si mes textes sont effectivement postés sur un forum public, il reste néanmoins ma propriété intellectuelle. Ceci étant rappelé, j'autorise qu'ils soient repris, même intégralement, mais à la condition express que vous me citiez en tant qu'auteur,...
Thèmes liés : construction d'une terrasse en limite de propriete / construction d un toit terrasse / construction d une terrasse / construction terrasse piscine
Universimmo.com - Éclairage sur les servitudes
- Halage et contre halage - Accès au bord des canaux pour tracter les bateaux.
5.4 - Servitudes discontinues non apparentes
Acquisition: titre
- Puisage - Droit de prendre de l'eau
- Epandage - Droit d'épandre des effluents sur un terrain.
- Pacage - Circulation du bétail
- Vaine pâture - Droit de faire paître le bétail hors des cultures ou après les récoltes.
- Elagage - Droit de couper...
Thèmes liés : calculer les travaux d'une maison / travaux d une maison
Universimmo.com - réception du lotissement / tranfert de ...
- plans de masse ,
- descriptifs techniques ...
Chaque partie prenante dans la réception du lotissement aura ses observations à formuler au lotisseur seul garant de l'intégralité des travaux et qui doit mettre en demeure les entreprises qu'ils à retenues pour réaliser " le lotissement "
Vous n'avez à vous occuper de rien , sauf à venir à la réunion de réception et vérifier que les...
Thèmes liés : travaux d installation electrique
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