CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...

Dates extrêmes : 1819-19

Importance matérielle :  32 cartons ; 102,6 m.l.

Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).

Histoire du producteur

Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...

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Date: 2017-05-17 15:29:23
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : grande entreprise d'electricite en france / entreprise locale de distribution d'electricite et de gaz en france / entreprise de production d'electricite en france / entreprise d'electricite paris / entreprise d'electricite nantes

Formation D19 et qualification Q19 - CNPP

Contrôle de connaissances

Contenu de la formation

Le contexte assurantiel : les enjeux de la sécurité incendie dans l'entreprise, les principes de l'assurance et des règles de souscription.

La mission D19 : les objectifs et le cadre de la mission.

Les propriétés radiatives d'un objet : notion de rayonnement, bilan radiatif d'un objet, les grandeurs d'influence.

La caméra thermique...

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Site : https://www.cnpp.com

Thèmes liés : travaux d installation electrique / travaux pratique d electricite / l'electricite d'installation / rapport electricite d'installation / redaction rapport intervention apres travaux electrique

Arrêté du 25/05/12 relatif aux prescriptions générales ...

Arrêté du 25/05/12 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2250 (production par distillation d'alcools de bouche d'origine agricole)

(JO n° 155 du 5 juillet 2012 et  BO du MEDDE n° 2012/13 du 25 juillet 2012)

NOR : DEVP1220106A

Publics concernés : exploitants d'installations classées pour la protection de...

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Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : l'electricite d'installation / installation de l electricite / travaux d installation electrique / installation de production d electricite / rapport electricite d'installation

Suivi de chantier travaux construction - Projet travaux

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Site : youtube.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'extension d'une maison / travaux d extension de maison / travaux de renovation d une maison / suivi travaux construction maison