Articles sélectionnés pour le thème : travaux dans une maison qui ne m'appartient pas
→ 6 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail ...
Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail
Faute inexcusable du chef d'entreprise
Définition
Faute inexcusable :
La faute inexcusable de l'employeur correspond au manquement de ce dernier à son obligation de sécurité de résultat, notamment révélé par un accident du travail ou une maladie professionnelle. L'employeur aurait dû avoir conscience d'un danger et n'a pas pris les...
Site :
https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : refaire l'installation electrique d'une maison / travaux dans une maison qui ne m'appartient pas / travaux maison 2 1 4 tournant / travaux maison escalier 1 4 tournant / travaux maison 1 4 tournant
La "Générale des Eaux Services" vous assure ...
La "Générale des Eaux Services" vous assure...
dimanche 21 septembre 2008
La "Générale des Eaux Services" vous assure...
La Générale des Eaux Services, qui a son siège social à Lyon, a fait parvenir à bon nombre de nos concitoyens le courrier suivant daté du 8 septembre : "Je tiens à vous présenter le nouveau service proposé par la Générale des Eaux Services. Il s'agit d'un...
Site :
http://jboehler.canalblog.com
Thèmes liés : refaire l'installation electrique d'une maison / installation electrique d'une maison cout / schema installation electrique d une maison / comment installer la plomberie d'une maison / prix installation plomberie d'une maison
Bâtissez votre maison sur le roc - Mt 7(24-27)
Yves I-Bing Cheng, M.D., M.A.
www.entretienschretiens.com
Dans la leçon précédente, nous avons étudié le passage en Matthieu 7.21-23 où Jésus nous met en garde contre une profession de foi qui ne serait que verbale. Ceux qui professent le connaître doivent aussi le montrer par des gestes. Il est le Seigneur et nous sommes ses serviteurs. �? cet égard, Jésus nous...
Date: 2011-11-17 17:53:03
Site :
http://www.entretienschretiens.com
Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison / travaux dans une maison qui ne m'appartient pas / travaux maison sable
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : refaire l'electricite d'une maison ancienne / refaire l'electricite d'une maison / refaire l electricite d une maison / l'electricite d'installation / travaux d electricite charge proprietaire
Voisinage : ce qui est permis | Faire construire sa maison
Les autorisations préalables
Vous envisagez d’effectuer quelques travaux. Sachez que selon leur importance, vous allez devoir déposer soit une demande de permis de construire, soit une déclaration préalable. Vous pouvez aussi quelquefois être dispensé de toute formalité. Examinons ensemble ces différentes hypothèses.
Les travaux ne nécessitant aucune autorisation. L’article R-421-2...
Site :
http://www.construiresamaison.com
Thèmes liés : maison travaux permis construire / travaux d'extension d'une maison / travaux d extension de maison / construction terrasse sans permis construire / ma maison travaux d agrandissement
Les règles de plantation pour un arbre, entre vous et ...
« Tempetes assurances et indemnisation. Comment
Les règles de plantation pour un arbre, entre vous et votre voisin. Haies, arbres, arbustes, limites de propriété, mur mitoyen
Article tiré de la revue : Le particulier.
Vous ne pouvez pas faire des plantations trop près de la propriété de votre voisin
Voici un domaine de frictions fréquentes entre voisins. C'est la branche qui dépasse et...
Date: 2016-05-22 08:20:08
Site :
http://arbre.org
Thèmes liés : construction d'une terrasse en limite de propriete / terrasse bois hauteur 50 cm / blogs sur les travaux de renovation d une maison / travaux de renovation d une maison / terrasse bois region parisienne
6 Ressources